Brevets

Un brevet décrit l’unicité d’une invention, en général des produits ou procédés qui contiennent de nouveaux aspects fonctionnels ou technologiques. Le brevet donne le droit à son titulaire d’interdire à tout tiers d’utiliser à des fins économiques une invention pendant un certain temps. En contrepartie, le demandeur doit exposer dans les détails son invention et la rendre publique.

Un brevet est habituellement structuré comme suit : titre, domaine technique, état de la technique, but de l’invention, solution apportée, exposé de l’invention, liste des dessins (s’ils existent) et description détaillée d’au moins une forme d’exécution de l’invention.

Une recherche de brevets peut fournir des informations intéressantes sur l’état actuel de la technique, mais pour une recherche exhaustive il est recommandé de s’adresser à un spécialiste.